Offshore Company Registration Australia French

Immatriculation de Yacht & Bateaux

Enregistrer votre bateau, votre navire ou votre yacht aux BVI (Iles Vierges Britanniques) ou aux Etats-Unis est très avantageux à plus d’un titre. D’une part, en matière de coûts initiaux et de reconduction annuelle, et d’autre part, par l’absence d’imposition en cas de revente, cession ou succession. . Cela répond également à une recherche de discrétion et de protection des avoirs.

De plus, en achetant votre bateau par l’intermédiaire d’une société offshore, vous achetez votre bateau hors taxe.

Les navires immatriculés dans les BVI battent pavillon britannique, arborant un drapeau composé du prestigieux « UNION JACK » à insigne rouge (Red Ensign Flag) et ont droit à l’appui du consulat britannique et du haut-commissariat, ainsi que de la protection de la Royal Navy.

Les Iles Vierges Britanniques (GB) sont classées en registre de catégorie 1, et peuvent enregistrer des navires jusqu’à 300 de TNJ (Tonnage de jauge brute) et illimité en tirant d’eau.

Les documents à fournir pour l’immatriculation d’un navire

Les originaux des documents ci-dessous doivent être fournis pour toute demande d’immatriculation de bateaux de plaisance à usage privé d’au moins 7,5 mètres.

  • Certificat de conformité (fourni par vos soins et délivré par un organisme de certification reconnu, comme Bureau Veritas, Llyods, ABS…).
  • Certificat du constructeur, ou acte de vente.
  • Déclaration confirmant l’utilisation du navire (fourni par nos soins).
  • Si le navire est déjà immatriculé, un certificat de radiation sera nécessaire.

Si les documents ne sont pas fournis en langue anglaise, une traduction sera nécessaire. Weisz-Offshore peut se charger dans ce cas de vous orienter vers un cabinet de traduction assermenté.

Exemples et comparaisons

Les avantages des bateaux de plaisance, de yachts ou de navires de commerce enregistrés sous pavillon BVI Anglais sont :

  • Absence de TVA
  • Absence d’imposition sur plus-value
  • Faible coût annuel de renouvellement

Au-delà des simples avantages financiers, on notera un élément de taille : le bateau, une fois immatriculé et appartenant à une société offshore, bénéficie d’une protection du patrimoine qui n’est dès lors pas saisissable, et pouvant aisément être transféré. Le plus simple pour céder un bateau consiste à vendre les parts de la société et non le bateau. Ainsi, il ne sera pas nécessaire de refaire immatriculer le bateau.

Inutile de préciser que toute plus-value éventuelle réalisée sur la vente du bateau ne sera pas imposée localement.

A titre de comparaison, vous trouverez ci-dessous un exemple chiffré permettant d’évaluer l’intérêt d’enregistrer son bateau aux BVI.

Enregistrement sous pavillon français : Achat et enregistrement en France d’un bateau de plaisance neuf de 8 tonneaux doté d’un moteur de 220 CH (chiffrage approximatif).

Valeur neuve d’achat du bateau : 100 000 euros hors taxe.

Enregistrement sous pavillon français : Exemples d’économies réalisables
100 000,00 €
TVA Due
19 600,00 €
Taxe douanière sur la coque
1108,00 €
Taxe douanière sur le moteur
5911,62 €
TOTAL 1ère année
7019,92 + 19600,00 €
Coût pour la 2ème année et les suivantes
7019,92 €

Comparatif : Enregistrement sous pavillon américain des économies
Coût initial forfaitaire 4.800 €
Coût 2ème Année 

 

999,00 €
Economies réalisées à l’achat et les années suivantes
A l’achat TVA 26,619 € – 4 800 € = 21,819,00 €
Les années suivantes 7019,22 – 1800 = 6.020,00 €

Qui contacter ?

Pour toute demande d’immatriculation, contactez nous au +33 (0) 970.407.480 ou contactez par e-mail notre consultant spécialisé :

 

DIRECTEUR, 

Steve Friedman

Steve est un expert reconnu de la structuration d’entreprises et de projets à croissance rapide. Ayant suivis des études de management dans le domaine des entreprises high-tech et des Start-up à l’Université Columbia de New-York, et par sa propre entreprise, il a supervisé et conduit de nombreux projet stratégiques liés à la structuration d’entreprises à croissance rapide.

L’entrepreneuriat est un domaine clé d’intérêt pour Steve. Il a été impliqué dans un certain nombre de Start-up au sein desquelles il était responsable depuis la structuration en passant par la gestion jusqu’à la stratégie commerciale. Ses domaines d’expertise incluent la propriété, les technologies de l’information, la biotechnologie, et les infrastructures. Dans son parcours professionnel, Steve a également été impliqué dans un certain nombre de développements immobiliers résidentiels et commerciaux.

Tel : +33 (0) 970.407.480
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E-mail : steve.friedman@weisz-offshore.com

 

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